DOCARCHIVE
Présentation de la marque DOCARCHIVE
Déposée le 5 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) DOCAPOST DPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOCARCHIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-25 du 20 juin 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOCARCHIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3574466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOCARCHIVE arrivera à expiration en date du 5 mai 2028.
DOCAPOST DPS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-42
Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25
Inscription le 29 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632159 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-29
Inscription le 29 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632160 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-29
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2018 n°2678718 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-12
Inscription le 5 septembre 2019 - Changement d'adresse n°767886 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-05